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le referendum du 15 juillet prochain . wikipédia à jour au 10 juillet 2017
Référendum constitutionnel mauritanien de 2017
Cet article ou cette section contient des
informations sur des scrutins à venir.
Il se peut que ces informations soient de nature spéculative et que leur
teneur change considérablement alors que les événements approchent.Cette page a été modifiée pour la dernière fois le 10 juillet 2017 à 07:35.
Un double référendum constitutionnel aura lieu le 5 août 2017 en Mauritanie. La population est amenée à se prononcer sur deux projets de loi. Le premier sur des changements d'ordre institutionnels, avec notamment la suppression du Sénat et la mise en place d'une régionalisation, et le deuxième sur une modification des symboles nationaux - drapeau et hymne national1,2,3.
Sommaire
Objet
La proposition de drapeau mauritanien de 2017.
Le référendum porte sur deux projet de loi portant révision des dispositions
de la constitution du 20 juillet 1991 et de ses
textes modificatifs4.Parmi ces changements figurent dans le premier projet de loi sur les institutions la suppression du Sénat, ainsi que la régionalisation du pays. Pour cela le texte prévoit la création d'une nouvelle catégorie de collectivités territoriales dotées de conseils régionaux élus par la population, et appelés à servir d’outils de promotion et de planification du développement à l’échelle régionale4.
Le projet prévoit également l'introduction du contrôle des lois par voie d’exception, la constitutionnalisation du Haut conseil de la fatwa et des recours gracieux (HCFRG) en lieu et place du Haut conseil islamique et du Médiateur de la République, le remplacement de la Haute cours de justice (HCJ) par une formation de l’Ordre judiciaire, et enfin l’ajout des questions environnementales aux attributions du Conseil économique et social (CES)»4.
De même, d’autres amendements constitutionnels "tendant à accentuer le caractère patriotique et à améliorer le fonctionnement des institutions de la République" font partis du deuxième projet de loi. Le drapeau de la Mauritanie se verrait augmenté de deux bandes rouges, une à la base et une autre au sommet du drapeau, symbolisant le sang versé pour la patrie, et la composition de l’hymne national serait modifiée pour y introduire des passages plus patriotiques.
Étapes du projet
Lors d'un conseil des ministres le 3 novembre 2016, le gouvernement mauritanien adopte le projet de révision constitutionnelle. Un référendum est alors prévu pour janvier 2017 par le président mauritanien Mohamed Ould Abdel Aziz. Le projet fait suite aux Assises du dialogue inclusif, organisé entre la majorité et l’opposition modérée du 29 septembre au 20 octobre 2016, et boycotté par une partie de l'opposition mauritanienne4,5Le référendum est annulé le 30 décembre 2016 « du fait d'une conjoncture économique difficile ». Le gouvernement procède en lieu et place du scrutin à une modification constitutionnelle par voie parlementaire, selon l'article 99 de la Constitution Mauritanienne. Le Parlement (Assemblée nationale et Sénat) siégeant en Congrès devant alors décider d'adopter cette réforme par 3/5 des voix après que les deux chambres se soient préalablement prononcées séparément au 2/3 de leurs membres.
Le 9 mars 2017, cette proposition de réforme de la constitution est adoptée par l'Assemblée nationale par 141 voix sur 1476,7. Mais le 18 mars 2017, le Sénat rejette le projet par 33 voix sur 56, dont 24 de la majorité au pouvoir8,9.
Bien que les sénateurs aient voté contre, ceux-ci sont minoritaires lorsque le parlement se réunit en congrès. Le seul total des votes positifs exprimés le 9 mars par les membres de la chambre basse étant alors suffisant pour passer le seuil des trois cinquièmes requis.
Néanmoins, le 22 mars 2017, le président mauritanien prend acte du refus de la chambre haute de voter le projet de révision de la constitution, et décide de recourir finalement à un référendum pour lui fournir une légitimité populaire, comme le lui autorise l'article 38 de la constitution, tout en considérant impossible pour le moment de fournir une date pour son organisation, si ce n'est qu'il serait organisé « le plus rapidement possible »10. Mohamed Ould Abdel Aziz decide alors de séparer le référendum en deux questions distinctes, l'une sur les institutions et l'autre sur les symboles nationaux.
Le 21 avril 2017, le gouvernement annonce la date du scrutin, prévu pour le 15 juillet de la même année2. Le 8 juin 2017, cependant, le référendum est reporté de trois semaines, soit le 5 août 2017, par le gouvernement lors d'un conseil des ministres. Ce report fait suite à une demande de la Commission électorale nationale indépendante (Ceni), afin de prolonger le recensement de la population pour le renouvellement des listes électorales, ces dernières datant de 2014. La Ceni craint alors en effet qu'un recensement non abouti et ne permettant pas une bonne participation remette en cause la crédibilité du vote. La période du ramadan s'étalant cette année là jusqu'à la fin juin, il était également craint que la campagne électorale s'en retrouve raccourcie1.
Opposition
Si les changements institutionnels ne suscitent pas particulièrement d’opposition dans la population hormis celle farouche des membres du Sénat - bien qu'ils fassent très majoritairement partie de la majorité au pouvoir -, il n'en va pas de même pour le changement de drapeau et de l'hymne. Certains mauritaniens craignent que la recomposition de l’hymne national n’aggrave la cassure entre les différentes communautés du pays4.Selon plusieurs juristes, l'article 99 de la Constitution, qui donne au président le droit d'organiser un référendum, ne permet pas d'être invoqué pour modifier la Constitution, ce qui les conduit à considérer que le président Mohamed Ould Abdel Aziz violerait la loi fondamentale s'il persistait dans sa démarche11.
Peu après l'annonce de la mise en place d'un référendum suite au vote négatif du Sénat, des manifestations ont lieu dans la capitale, Nouakchott, en particulier de la part de jeunes. Un collectif "Jamais la modification de la constitution" (JMC) est créé, réclamant l'annulation du scrutin afin que les 6 milliard d'ouguiyas (environ 16 millions d'euros) nécessaire à son organisation soit alloués aux infrastructures éducatives du pays, en mal de financement12.
Au niveau politique, l'opposition est divisée sur la manière de s'opposer au projet. Ainsi, le principal regroupement des forces de l'opposition au president Abdelaziz, le Forum national pour la démocratie et l’unité (FNDU), est divisé entre les partisans d’un boycott du scrutin et ceux qui appellent à voter non1. Le 4 juillet, l'opposition décide finalement d'appeler au boycott du scrutin13.
Résultat
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Modification des
institutions
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Modification des
symboles nationaux
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Notes et références
- Mauritanie : report du référendum constitutionnel au 5 août [archive] Jeune Afrique
- Mauritanie: référendum sur une révision de la Constitution le 15 juillet (officiel) [archive]
- Mauritanie: référendum sur une révision de la Constitution le 15 juillet [archive]Africanews
- « Mauritanie : un référendum pour supprimer le [[Sénat (Mauritanie)|sénat]], changer de drapeau et d'hymne » [archive], Le 360, 11 avril 2016 (consulté le 11 mars 2017).
- Révision constitutionnelle en Mauritanie : la controverse de Nouakchott [archive]Jeune Afrique
- « La Mauritanie va changer de drapeau national » [archive], Le Parisien, 10 mars 2017 (consulté le 11 mars 2017).
- Ibrahima Bayo Jr., « Réforme constitutionnelle : la Mauritanie va-t-elle changer de drapeau ? » [archive], La Tribune d'Afrique, 10 mars 2017 (consulté le 11 mars 2017).
- « Mauritanie : les sénateurs rejettent la révision de la constitution » [archive], BBC, 18 mars 2017 (consulté le 18 mars 2017)
- « Mauritanie: le Sénat rejette le projet de révision constitutionnelle » [archive], Radio France internationale, 18 mars 2017 (consulté le 18 mars 2017)
- Mauritanie : Mohamed Ould Abdelaziz annonce un référendum sur la révision de la Constitution [archive] Jeune Afrique
- Mauritanie: l'annonce d'un référendum constitutionnel fait toujours débat [archive] RFI Afrique
- Mauritanie: multiplication des manifestations antiréférendum constitutionnel [archive] Le360 Afrique
- Mauritanie : l'opposition decide de boycotter le referendum de ould abdel aziz [archive]360Afrique
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G 5 du Sahel - wikipédia à jour au 2 juillet 2017 à 16 heures 31 ; interr. BFF à 22 heures 30
G5 du Sahel
Les pays membres du G5 Sahel
Logo du G5 Sahel
Le G5 Sahel ou « G5S » est un cadre institutionnel de
coordination et de suivi de la coopération régionale en matière de politiques
de développement et de sécurité, créé lors d'un sommet du 15 au 17 février 20141 par
cinq États du Sahel : Mauritanie, Mali, Burkina Faso, Niger et Tchad.Il s’est doté d’une convention [archive] signée le 19 décembre 2014 et le siège de son secrétariat permanent [archive] est en Mauritanie. Le poste de secrétaire permanent est confié au Niger.
Il se réunit à différents niveaux dont, pour le volet militaire, au niveau des chefs d’État-major des armées.
Ce cadre de coopération présente la particularité, au regard d’autres organisations,
- de lier étroitement développement économique et sécurité, les États étant « (...) persuadés de l'interdépendance des défis de la sécurité et du développement (...) »1 ;
- d’impliquer des États du Sahel directement menacés par les différentes organisations djihadistes de la région (AQMI, MUJAO - Al Mourabitoune, Boko Haram).
Sommaire
- 1 Le G5 Sahel et les organisations sous-régionales
- 2 G5 Sahel et logique de développement durable
- 3 Le G5 Sahel dans le contexte militaro-sécuritaire
- 4 Déploiement en 2017
- 5 Références
Le G5 Sahel et les organisations sous-régionales
Le G5S s’inscrit dans une forte tradition d’intégration régionale en matière de développement économique et de lutte contre le terrorisme ; toutefois les membres du G5S sont, globalement, membre de trois organisations différentes pour chaque thématique : - La Mauritanie avec le Maghreb voire le monde arabe, - Le Mali, le Burkina Faso et le Niger avec l’Afrique de l’Ouest, - Le Tchad avec l’Afrique Centrale.Ainsi, sur le plan de l’intégration économique et du développement,
- La Mauritanie est membre de l’Union du Maghreb Arabe,
- Mali, Burkina Faso et Niger sont membres de l’UEMOA et de la CEDEAO,
- Le Tchad est membre de la CEMAC.
- Mali, Burkina Faso et Niger sont membres du GIABA2, ou Groupe Intergouvernemental d’Action contre le Blanchiment d’Argent (et le financement du terrorisme) en Afrique de l’Ouest qui regroupe 16 pays d’Afrique de l’Ouest, par ailleurs membres de la CEDEAO;
- La Mauritanie est membre de l’organisation GAFIMOA / MENAFATF3 avec les pays du Maghreb et du monde arabe;
- Le Tchad est membre du GABAC, une organisation dépendant de la CEMAC et créée en 2000.
G5 Sahel et logique de développement durable
Le G5S affiche une forte volonté de développement durable, par la création d’infrastructures, par la promotion de l’économie et par le développement humain. Il appelle au soutien de la part de l’ensemble des partenaires au développement intéressés par la région, notamment le groupe de la Banque Mondiale, les coopérations bilatérales, les organisations de développement islamiques.Un Programme prioritaire d'investissement (PIP) a été esquissé, pour répondre aux besoins du développement, notamment en matière de gouvernance, de sécurité, de résilience économique et d’infrastructures. Le G5S souhaite un financement à hauteur de 14,8 milliards de dollars pour le réaliser.
La Banque mondiale soutient l’établissement d’un secrétariat (économique) du G5S à Niamey4.
Le G5 Sahel dans le contexte militaro-sécuritaire
Le G5S apparait comme le pendant politique et économique sahélien de l’opération militaire française Barkhane. Il contribue à améliorer la coordination des activités de sécurité et de défense des États du G5 Sahel au niveau régional.Ainsi, selon le Ministère français de la Défense, "L’opération Barkhane regroupe 3 000 militaires dont la mission, en partenariat avec les pays du G5 Sahel, consiste à lutter contre les groupes armés terroristes dans la bande sahélo-saharienne."5.
En décembre 2014, le G5S demande au Conseil de Sécurité de l'ONU la mise en place, en accord avec l’Union africaine, d'une force internationale en vue de « neutraliser les groupes armés, aider à la réconciliation nationale et mettre en place des institutions démocratiques stables en Libye »6. Le 21 décembre 2014, l'Algérie a annoncé s'opposer à cette proposition7.
Du 20 au 27 décembre 2014, une première opération militaire conjointe est réalisée entre les forces de l'opération Barkhane, du Niger et du Tchad sur une zone se situant à la frontière entre la Libye d'une part, le Niger et le Tchad d'autre part. Cette opération, dénommé Mangouste, est commandée depuis un poste de commandement tripartite situé au fort de Madama8. Le 24 décembre 2014, le fort et l'opération reçoivent la visite des généraux Seyni Garba, Brahim Seïd Mahamat et Pierre de Villiers, respectivement chefs d’État-major (CEMA) du Niger, du Tchad et de la France9.
Déploiement en 2017
Le G5 Sahel est formé en décembre 2014 par cinq pays : la Mauritanie, le Mali, le Burkina Faso, le Niger et le Tchad10. Le 20 novembre 2015, les chefs d'États du G5 Sahel annoncent à N'Djaména la formation d'une force militaire anti-terroriste conjointe11. Le projet reste longtemps lettre morte mais est réactivé le 6 février 201711,12.En juin 2017, la France demande au Conseil de sécurité des Nations unies d'approuver le déploiement de la force du G5 Sahel13,14. Le budget de cette force est estimée à 400 millions d'euros11. L'Union européenne s'engage quant à elle à verser 50 millions d'euros13,11. La proposition est soutenue par la Russie et la Chine, mais les États-Unis et le Royaume-Uni hésitent pour des questions de financement15,16. Un accord est cependant trouvé entre la France et les États-Unis le 20 juin17. Le 21 juin, le Conseil de sécurité des Nations unies adopte une résolution qui « salue le déploiement » de cette force, mais sans lui délivrer un mandat des Nations unies11.
Le 2 juillet 2017, le sommet du G5 du Sahel se tient à Bamako, au Mali, et marque le lancement officiel de la force militaire conjointe transfrontalière la — FC-G5S — composée de cinq bataillons de 750 hommes, soit un bataillon par pays18,19,20,21. Les dirigeant du G5 Sahel espèrent alors que cette force puisse être portée progressivement à 10 000 hommes11. Son objectif principal est la lutte contre les groupes djihadistes, mais elle est également chargée d'intervenir contre le trafic de drogue, d'armes et de migrants19. Placée sous le commandement du général malien Didier Dacko, cette force dispose d'un droit de poursuite de part et d’autre des frontières19. Le Liptako-Gourma, dite aussi la « zone des trois frontières », à la croisée des territoires malien, nigérien et burkinabé, est considérée comme la zone prioritaire19,20. Le président du Tchad, Idriss Déby, menace cependant de retirer ses troupes du Mali et du Nigeria, estimant ne pas avoir été suffisamment soutenu financièrement22,23. Malgré des sollicitations, l'Algérie refuse quant à elle de s'impliquer dans la région24,10.
Références
- « Communiqué final du Sommet des Chefs d'Etat du G5 du Sahel : Création d'un cadre institutionnel de coordination et de suivi de la coopération régionale dénommé G5 du Sahel » [archive], sur Le Sahel (consulté le 9 janvier 2015)
- « GIABA » [archive], sur GIABA (consulté le 9 janvier 2015)
- (en) « MENAFATF » [archive], sur MENAFATF (consulté le 9 janvier 2015)
- « G5 Sahel : les partenaires techniques et financiers se mobilisent pour accélérer le développement régional » [archive], sur La Banque Mondiale, 14 juillet 2014 (consulté le 9 janvier 2015)
- « Opération Barkhane : visite de M. Manuel Valls, Premier Ministre » [archive], sur Ministère français de la Défense, 26 novembre 2014 (consulté le 9 janvier 2015)
- « Le G5 Sahel demande une intervention de l’ONU en Libye, en accord avec l’Union africaine » [archive], sur Zone Militaire / Opex360, 20 décembre 2014 (consulté le 9 janvier 2015)
- « L’Algérie répond à l’appel du G5 du Sahel : L’intervention militaire menace le devenir des libyens » [archive], sur L'Actualité, 22 décembre 2014 (consulté le 9 janvier 2015)
- « Opération Barkhane : point de situation du 30 décembre 2014 » [archive], sur Ministère de la Défense, 30 décembre 2014 (consulté le 9 janvier 2015)
- « Le CEMA fête Noël aux côtés des soldats en opération » [archive], sur Ministère de la Défense, 26 décembre 2014 (consulté le 9 janvier 2015)
- Seidik Abba, La sécurité au Sahel se construit sans l’Algérie : jusqu’à quand ? [archive], Le Monde, 24 mars 2016.
- Benjamin Roger, G5 Sahel : enfin une force conjointe à l’issue du sommet de Bamako ? [archive], Jeune Afrique, 30 juin 2017.
- Lutte antiterroriste : les pays du G5 Sahel s’acheminent vers la création d’une force commune [archive], Jeune Afrique avec AFP, 7 février 2017.
- Alain Chémali, Mali: la France propose à l’ONU le déploiement d’une force africaine au Sahel [archive], Géopolis avec AFP, 8 juin 2017.
- La France va demander à l'ONU d'autoriser une force antiterroriste au Sahel [archive], LCI, 7 juin 2017/
- Marie Bourreau, Force du G5 Sahel: la France confrontée aux réticences des Etats-Unis à l'ONU [archive], RFI, 10 juin 2017.
- Marie Bourreau, Bras de fer aux Nations unies entre Paris et Washington sur la force antiterroriste du G5 Sahel [archive], Le Monde, 16 juin 2017.
- ONU: accord entre Paris et Washington sur une force anti-jihadistes au Sahel [archive], AFP, 20 juin 2017.
- Florence Richard, G5 au Sahel : Macron lance la force conjointe antijihadiste [archive], France 24, 1er juillet 2017.
- Célian Macé, Nouvelle force au Sahel : par ici la sortie? [archive], Libération, 30 juin 2017.
- Christophe Châtelot, Le G5 Sahel, une force antiterroriste balbutiante [archive], Le Monde, 2 juillet 2017.
- A Bamako, Macron promet une aide financière et logistique aux pays du « G5 Sahel » [archive], Le Monde avec AFP 2 juillet 2017.
- Cyril Bensimon, Idriss Déby : « Je ne suis pas un aventurier, un guerrier, je suis un homme seul » [archive], Le Monde, 25 juin 2017.
- James Barma, Antiterrorisme : l'Afrique va-t-elle devoir faire sans le Tchad ? [archive], Le Point avec AFP, 26 juin 2017.
- Thomas Hofnung, « Macron et le Sahel, c’est par où la sortie ? » [archive], Le Monde, 30 juin 2017.
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